Pour qu’une société soit vivable, il faut absolument que certaines lois soient appliquées. C’est en cela que le droit est mis en exergue. Le droit est en réalité une chose indispensable sans laquelle aucun État ne pourra aller de bon train, se développer et permettre un certain niveau de stabilité à ces citoyens. Le droit est donc mis en relief afin de mieux suivre et appliquer les différentes lois éditées pour la paix dans une société ou une communauté donnée. Cependant, afin de permettre la bonne régularisation des normes, le droit trouve sa source de 4 différents éléments qui seront dévoilés dans cet article. Lisez !
Les textes de loi
Les textes de loi sont la première source du droit. Ces textes renferment en effet l’application des différentes lois, la gestion des problèmes administratifs, l’édition des différents traités et des différents accords sur le plan international. Pour la bonne marche des choses au sein d’un pays, il est très important de notifier que chaque État doit obligatoirement s’appuyer sur les textes de loi afin de voter une loi dans le but de l’appliquer pour une cause.
De ce fait, lorsqu’un pays vote ses lois, cela voudra notifier que ce dernier est d’une manière ou d’une autre en train de mettre en valeur sa constitution. C’est donc une technique pour les pays de valoriser leurs constitutions puisque c’est cette dernière qui regroupe toutes les lois et les normes qui sont propres à une nation.
La jurisprudence
La jurisprudence est la deuxième source du droit. Dans le domaine juridique, il est remarqué que le commun du CC ( Conseil Constitutionnel), le conseil d’État et la Cour de cassation , les tribunaux de grande instance sont les auteurs de plusieurs sentences. Selon les témoignages, il est constaté que la plupart des sentences font d’une manière ou d’une autre référence aux textes que compose la constitution.
Par contre, dans le même temps, il arrive que les décisions qui ont été prises n’aient rien à voir avec les textes de la constitution. C’est bien ce qui justifie la jurisprudence. Cela voudra signifier que quand bien même que la jurisprudence serait une source du droit, il est possible que certaines sentences prononcées ne trouvent pas leurs appuis dans les textes de la constitution.
La coutume
La coutume est la source du droit qui vient après les sources précédentes. La coutume est en réalité la combinaison des normes qui n’ont jamais été renseignées dans un acte. Ces normes prennent en réalité leurs appuis dans les faits qui sont décrits devant une juridiction. De ce fait, lorsqu’une situation se produit par exemple, il est considéré tel qu’un acte habituel lorsque celui qui en est l’auteur lui accorde les valeurs nécessaires au regard de la loi.
La doctrine
La doctrine est décrite d’une certaine manière comme la dernière source du droit. Elle comprend en effet toutes les critiques qui sont faites par les experts en droit sur la prise d’une décision. Ces critiques peuvent d’une manière ou d’une autre s’appuyer sur les textes juridiques.
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